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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 295
Versions de la disposition

Texte complet
295. Un câble d’extraction d’une machine à tambours doit:
1°  être soumis à un essai de rupture au cours des 12 premiers mois après son installation et à des intervalles de temps ne dépassant pas 6 mois par la suite; cependant, si un essai de rupture révèle une perte de résistance de plus de 6%, cet intervalle de temps doit être réduit à 3 mois. Six mois après son installation, la partie du câble qui forme l’attache au transporteur ou au contrepoids doit être coupée et mise au rebut;
2°  lorsqu’il est utilisé lors des travaux de fonçage d’un puits, être soumis à un essai de rupture à des intervalles de temps ne dépassant pas 6 mois; cependant, si un essai de rupture révèle une perte de résistance de plus de 6%, cet intervalle de temps doit être réduit à 3 mois;
3°  être soumis à un examen électromagnétique à des intervalles de temps ne dépassant pas 6 mois; cependant, si un examen électromagnétique révèle une perte de section de plus de 6%, cet intervalle de temps doit être réduit à 3 mois.
Le paragraphe 3 du premier alinéa s’applique au câble d’extraction d’une machine à poulie d’adhérence.
D. 213-93, a. 295; D. 465-2002, a. 24.
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